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Policy Overview

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

Section 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Runners Crew incluent des conseils juridiques dans le secteur des technologies de l'information. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.

EU Commission
Core Terms

This section outlines the operative conditions that govern use of the service, including scope, account responsibilities, payment handling, and cancellation-related administration. For assistance with account-specific questions, contact Contact.

Privacy Contact
03

Paiements et commerciaux

Operational Clause

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues. Pour plus d'informations sur les modalités de paiement, veuillez nous contacter.

Reference document WIPO
04

Conditions commerciales générales

Administrative Clause

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux clients.

Reference document HCCH
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Internal Conditions

Use conditions and clause references

This board summarizes two operative policy areas for internal review and controlled use. Each clause is presented with its reference document for direct verification.

Clause 05

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.

05

Policy Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.

ReferenceService Public FR
Terms
06

Policy Clause

Clause de non-responsabilité

Runners Crew ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

ReferenceEU Commission
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